Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE P'TIT CAPRICE
Numéro de dépôt :
93491791
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
LANGRES
Présentation de la marque LE P'TIT CAPRICE
Déposée le 27 septembre 1993 par LAMBERT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES), la marque française « LE P'TIT CAPRICE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMBERT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170832 - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1994-03-28